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ECO RENOVATION 2016 Parc Public

Catégorie : Référentiel QEB

Référentiel régional pour la Qualité Environnementale des opérations de Réhabilitation

Référentiel QEB ECO RENOVATION 2016


CE NOUVEAU REFERENTIEL ENTRERA EN VIGUEUR A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016

Ce référentiel remplace le référentiel ECO RENOVATION 2012, qui restera cependant disponible sur le site jusqu’au printemps 2016.

Ce référentiel est né de la volonté du Conseil régional Rhône-Alpes, en partenariat avec l’ADEME et l’ARRA HLM, de proposer aux opérateurs sociaux un dispositif d’aide à la mise en œuvre de programmes de rénovation en visant l’efficacité énergétique (Grenelle, basse consommation énergétique…) dans une démarche multicritères de conception.

Il s'agit ici de décrire une démarche (posture, état d’esprit, organisation, stratégies de rénovation), associée à des niveaux de performances énergétiques et environnementaux, pour aborder des problématiques récurrentes lorsqu'on envisage une rénovation énergétique.

Ce document présente notamment les différentes étapes d’une opération de rénovation énergétique, les exigences techniques que ces opérations de rénovation devront respecter, et explique les prérequis et les démarches à effectuer pour obtenir une aide financière.

 

Documents annexes : (téléchargeables ci-contre)

A : Fiche technique d’instruction

Ce document constitue la synthèse des exigences du référentiel régional « Eco-rénovation en faveur du logement social public», et comporte la liste des justificatifs à produire par exigence le cas échéant.

Il constitue la grille d’analyse, à l’usage des services d’instruction de la Région, de la « Notice énergétique et environnementale » qui développe chaque réponse du projet par exigence (cadre à compléter fourni en annexe B du référentiel).

B : Notice énergétique, environnementale et financière

À remettre complétée avec le dossier de demande de subvention

Ce document constitue la réponse du projet à toutes les exigences du référentiel régional. Il présente donc les particularités et principes de conception du projet, développés dans le cadre d’une démarche de qualité environnementale et d’efficacité énergétique. La dernière partie du document concerne le détail financier du projet.

C : Tableau diagnostic social et charges

À remettre complété avec le dossier de demande de subvention

Ce document est une aide au calcul du coût des charges énergétiques des logements.

D : Tableau de bord SUIVI / EVALUATION

Ce tableau de bord est proposé aux maîtres d’ouvrages comme un outil interne de suivi des consommations et charges de la résidence après livraison. Il pourra être modifié et/ou complété pour répondre aux spécificités de la résidence.

Il sera à communiquer à la Région et à l’ADEME après la 1e année et après la 2e année de vie du bâtiment.

E : Approche BBC Compatible Garde-fous techniques

Afin de conserver la « compatibilité BBC », les bouquets de travaux doivent respecter des garde-fous et une cohérence technique. Les garde-fous proposés sont présentés dans ce document.

Tableau des financements